Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site KadoSurMesure entre la société [Nom de l'entreprise] et tout client particulier ou professionnel.
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par KadoSurMesure sur son site internet.
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site KadoSurMesure, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'une description et de photographies. Les produits sont fabriqués sur mesure (laser-cut, gravure, impression 3D) et peuvent présenter de légères variations par rapport aux visuels.
Les prix sont indiqués en euros TTC. Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés en supplément selon le mode de livraison choisi. KadoSurMesure se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le client sélectionne les produits qu'il souhaite commander, les ajoute à son panier, puis valide sa commande après avoir vérifié son contenu. La commande n'est définitive qu'après paiement effectif. Un email de confirmation récapitulant la commande est envoyé au client.
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Le paiement est sécurisé via un prestataire de paiement agréé.
Les délais de livraison sont indicatifs et varient selon le type de produit (produit en stock vs fabrication sur mesure). Les produits sur mesure nécessitent un délai de fabrication de [X] jours ouvrés avant expédition. KadoSurMesure ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation. Pour les produits personnalisés ou fabriqués sur mesure, le droit de rétractation ne s'applique pas (article L221-28 du Code de la consommation).
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (article L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de non-conformité, le client peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée préalablement. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.